Mentions légales

Conditions générales de vente de prestations de services 03/01/2026 Estelle BRUNEL, réflexologue RNCP, praticienne en massage assis (Amma), en Tuina, et arrêt du tabac (méthode Chiapi) Agit en tant que salariée de la société HELIA Portage, N° Siret : 493 742 050 00039, dont le siège social est situé au 57 route de Charly - Lumagne - 69230 SAINT GENIS LAVAL. Estelle BRUNEL exerce au "4 lotissement îlot de la Malaoutié 34800 ASPIRAN". Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent sans restriction à l’ensemble des prestations proposées par Estelle BRUNEL, ainsi qu’à l’ensemble de ses clients. La lecture attentive et l’acceptation de ces CGV sont une obligation avant toute prise de rendez-vous ou passation de commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des CGV. Préambule Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations de services qui sont réservées par tout moyen (Résalib®, facebook, téléphone, mail…). Tout visiteur du site, intéressé par ces prestations de service, reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant d’effectuer une prise de rendez-vous. La prise de rendez-vous implique l’adhésion du client aux présentes CGV et leur acceptation sans réserve. La liste et le descriptif des services proposés par Estelle BRUNEL peuvent être consultés sur le site http://www.reflexo-estelle-brunel.com. Le Vendeur propose un service de réflexologie et de massage assis (Amma), en Tuina, et d’arrêt du tabac (méthode Chiapi) exclusivement à destination de consommateurs ou entreprises, commercialisé par l’intermédiaire de son site internet. La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur le site susmentionné. Estelle BRUNEL exerce selon un code de déontologie des réflexologues. Elle ne pose pas de diagnostic et travaille dans le respect des soins médicaux déjà engagés par ses clients auprès de leurs médecins traitants. Selon la législation en vigueur, les prestations de réflexologie et d’accompagnement pratiquées et proposées par Estelle BRUNEL ne peuvent être en aucun cas assimilées à des soins médicaux, paramédicaux ou de kinésithérapie et elles ont pour seul objectif le bien-être de la personne. Les séances proposées n’ont pas de caractère ésotérique, érotique ou sensuel. Tout attitude déplacée à l’égard de Estelle BRUNEL pourra faire l’objet de poursuite et d’une radiation de la liste des clients. Entre Estelle BRUNEL, Agissant en tant que salariée de la société HELIA Portage, N° Siret : 493 742 050 00039; à l'adresse : 4, lotissement îlot de la Malaoutié 34800 ASPIRAN, téléphone : 07 44 81 46 67, ci-après, le « Prestataire » ou « Estelle BRUNEL » d’une part, Et la personne physique ou morale procédant à l’achat des services d'Estelle BRUNEL, ci-après, « le Client ». Il a été exposé et convenu ce qui suit : Article 1 : Objet et dispositions générales Les présentes CGV déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre des prestations proposées. Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de prestations de services et cartes cadeau. Le Prestataire se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet d'Estelle BRUNEL, Réflexologue, à l’adresse suivante : http://www.reflexo-estelle-brunel.com. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes CGV et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou de valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Les informations enregistrées par le Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions. Article 2 : Prix Les prix sont fermes et définitifs. Les prix des prestations sont indiqués sur le site http://www.reflexo-estelle-brunel.com en Euros hors taxes (TVA non applicable, article 293B du CGI). Dans l’hypothèse, où Estelle BRUNEL serait soumise à la TVA, les tarifs seront réajustés en conséquence et applicables aux commandes passées postérieurement à cet assujettissement. En cas de prestation en structure, le tarif tiendra compte des frais de déplacement (temps, transports et stationnement) et fera l’objet d’un devis. En cas d’annulation de rendez-vous, le client devra informer Estelle BRUNEL au moins 48h avant. Tout rendez-vous non annulé selon lesdites conditions pourra donner lieu à facturation. Article 3 : Obligations du prestataire Estelle BRUNEL n’intervient que sur rendez-vous au cabinet, ainsi qu’au sein d’entreprise, de collectivités ou d’autres institutions. Estelle BRUNEL réalise ses prestations sans discrimination, dans le respect de la vie privée de son client, de sa dignité et de sa liberté. Elle tient compte des limites de ses compétences, ses connaissances, ainsi que des moyens dont elle dispose. Elle lui laisse sa totale liberté de choix thérapeutique. Estelle BRUNEL s’engage au respect du secret professionnel envers toutes les personnes consultantes et au respect de la confidentialité des informations collectées durant l’accompagnement individuel. En vertu du principe de précaution, Estelle BRUNEL peut refuser de réaliser les prestations en cas de contre-indication médicale à la séance. Elle s’engage à respecter les règles d’hygiène personnelle et vestimentaire nécessaire à la sécurité et au bon déroulement de la séance. Estelle BRUNEL refuse toute demande sexuelle ou érotique. Article 4 : Prestations Conformément à la loi, la pratique de la réflexologie ne peut être en aucun cas assimilée à des soins médicaux ou de kinésithérapie, mais à une technique de bien-être par la relaxation physique et la détente libératrice de stress. (Loi du 30.04.1946, décret 60669 de l’article l.489 et de l’arrêté du 8.10.1996). Estelle BRUNEL, réflexologue : - formée à la réflexologie plantaire, palmaire, auriculaire, faciale, réflexologie thaïlandaise; - praticienne en massage assis (ou Amma); - praticienne en tuina; - praticienne arrêt du tabac selon la méthode Chiapi; est une professionnelle de la relation d’aide, de la gestion du stress, de la prévention et du bien-être. Elle ne dispose pas de numéro ADELI, ni FINESS, ni RPPS car elle n’est pas un professionnel de santé. Article 5 : Rendez-vous Le Client peut réserver un rendez-vous après échange avec Estelle BRUNEL par téléphone. Le Client communique alors ses coordonnées de contact (nom, prénom, téléphone, adresse e-mail, code postal) qui seront enregistrées sur le logiciel client Jupi’terre®. Il aura ainsi un compte client sur ce même logiciel, respectant les règles de la RGPD. Les horaires de rendez-vous sont respectés et Estelle BRUNEL se réserve le droit en cas de retard de plus de 15 minutes de refuser d’exécuter la prestation afin de ne pas perturber son planning. En deçà de cette durée, la durée de la prestation pourra être imputée du retard. En cas d’annulation de rendez-vous intempestive, répétée, Estelle BRUNEL se réserve le droit de refuser de fixer un nouveau rendez-vous au Client. Article 6 : Spécificités et avertissement Il appartient aux clients de faire toutes vérifications qui semblent nécessaires ou opportunes avant de procéder à une quelconque réservation de prestations auprès de Estelle BRUNEL. En cas de grossesse, de pathologie grave (cancer…), de fragilité extrême, et quelle que soit la prestation souhaitée, il est recommandé au Client de demander l’avis préalable de son médecin généraliste ou spécialiste (de son oncologue le cas échéant). Il en est de même pour les personnes âgées, les personnes ayant des problèmes psychologiques, cardiologiques ou de tension, les personnes sujettes à des allergies, sans que cette liste soit limitative. Estelle BRUNEL s’engage à ne pas se substituer aux professionnels de santé, à ne pas prodiguer de diagnostic, de prescriptions médicales et à ne pas interférer avec des traitements médicaux en cours. Les conseils, recommandations et prestations de services proposés par Estelle BRUNEL ne remplacent en aucun cas l’avis d’un médecin. Avant d’interrompre ou modifier tout traitement médical, le consultant doit se référer à son médecin traitant et /ou au spécialiste médical qui le lui a prescrit. Article 7 : Cartes cadeau - Forfaits Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques afin de réaliser sa commande de carte cadeau ou forfait. Les étapes décrites ci-après sont systématiques : – information sur les caractéristiques essentielles du massage, – choix du massage, – acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, – paiement de la ou des carte(s) cadeau et/ou le ou les forfait(s) via la page Boutique ou par chèque, virement ou espèces suite à un contact téléphonique ou en face à face. La ou les carte(s) cadeau et/ou le(s) forfaits(s) ne sont valables qu’après paiement et sont nominatives, non échangeables et non cessibles sauf accord du Vendeur. Toute carte cadeau arrivée à sa date d’expiration ne pourra plus être utilisée ni être remboursée. En cas d’annulation moins de 24h avant le rendez-vous pris par le Client bénéficiaire d’une carte cadeau, cette dernière sera débitée sauf cas de force majeure. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. Le forfait « Accompagnement complet » est fixé pour 5 séances à programmer sur 5 mois maximum. Si le bénéficiaire de la carte cadeau ou du forfait ne se présente pas à son rendez-vous, sans avoir au préalable signalé son empêchement, il verra sa séance débitée de sa carte cadeau ou de son forfait. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Estelle BRUNEL se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime. Article 8 : Modalités de livraison Toute « carte cadeau papier » est livrée au cabinet après fixation d’une heure de rendez-vous avec le Client. La « carte cadeau électronique » est envoyée par mail au Client après réception de la confirmation du paiement dans un délai de 3 jours ouvrés maximum. En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résilier le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation. Estelle BRUNEL procède alors au remboursement du produit dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation. Article 9 : Intervention en entreprises et participation à des évènements Un devis personnalisé est établi en fonction de la demande de l’entreprise ou de la structure. Le devis tiendra compte du nombre de prestations, de leur fréquence (ponctuelle ou récurrente), de la nature du service proposé et des frais de déplacement éventuels. La validation du devis équivaut à acceptation pleine et entière des présentes CGV. La durée de validité d’un devis est de deux mois à dater de son édition. Concernant les entreprises, le paiement des prestations est à effectuer au maximum à J+30 après délivrance de la prestation. Le décompte du temps facturé pour l’intervention commence à l’heure prévue quel que soit l’heure d’arrivée du client. En entreprise : Les tarifs forfaitaires ne varient pas en fonction des désistements éventuels. En cas d’annulation moins de 15 jours ouvrés avant une prestation en entreprise ou événementiel, le service sera facturé et dû en totalité à titre de dédommagement du temps prévu pour l’intervention. Les présentes conditions générales de ventes seront précisées et jointes au devis. La validation du devis équivaut à acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. La durée de validité d’un devis est de deux mois à dater de son édition. Les prestations délivrées à l’attention du personnel de l’entreprise peuvent être payées par le biais d’un virement bancaire ou par chèque bancaire. Concernant les entreprises, le paiement des prestations est à effectuer au maximum à J+30 après délivrance. Le décompte du temps facturé pour l’intervention commence à l’heure prévue quel que soit l’heure d’arrivée du client. Une facture vous est remise après paiement intégral de la prestation. Article 10 : Paiement Les paiements effectués par l'acheteur ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par le prestataire. Les séances individuelles au cabinet sont payables au comptant le jour de la prestation, une fois celle-ci effectuée, par chèque bancaire à l’ordre de Estelle BRUNEL, par virement bancaire ou en espèces. Le paiement des cartes cadeau n’est pas demandé au moment de la validation de la commande sur le formulaire de commande en ligne du site Internet de Estelle BRUNEL. Pour les « cartes cadeau électroniques », il se fera par virement bancaire. Pour les offres en accompagnement, le forfait est payable à la 1ère séance au cabinet par chèque bancaire à l’ordre de Estelle BRUNEL, par carte bancaire, par virement bancaire ou en espèces. Un encaissement échelonné est possible après acceptation de Estelle BRUNEL (uniquement pour les paiements par chèque). Tous les chèques du paiement intégral du forfait doivent être remis à Estelle BRUNEL lors de la 1ère séance du forfait. Une facture sera obligatoirement remise à l'acheteur qui sera libre de l’accepter ou de la refuser. Article 11 : Délai de rétractation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours calendaires révolus pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités », pour l’achat d’une carte cadeau à condition que la carte cadeau n’ait pas été utilisée entre temps. Pour les forfaits, le délai de rétractation de quatorze jours calendaires révolus s’applique également. Il sera alors remboursé le montant du forfait moins le montant d’une séance individuelle, la première séance du forfait ayant été effectuée. Le remboursement de la carte cadeau ou du forfait s’effectuera par chèque si le paiement a été effectué en chèque ou en carte bancaire, par restitution du(des) chèque(s) non encaissé(s), en espèces s’il a été effectué en espèces ou par virement bancaire s’il a été effectué par virement bancaire. Article 12 : Responsabilité Mes prestations concernent uniquement la réflexologie, les massages Amma ou Tuina et la pratique de la méthode Chiapi et ne peuvent en aucun cas être assimilés à des massages thérapeutiques dispensés par des kinésithérapeutes ou à des soins médicaux de professionnels de santé. Sont exclues les prestations à caractère érotique ou sexuel. Tout comportement déplacé pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. Article 13 : Droits de propriété intellectuelle Tous les éléments du site http://www.reflexo-estelle-brunel.com, les marques, les noms de domaine, les produits, les logiciels, les images, les vidéos, les textes ou plus généralement toute information sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d'Estelle BRUNEL Réflexologue. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores, pour quelque motif que ce soit. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès d' Estelle BRUNEL. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Article 14 : Protection des données personnelles Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et selon le règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018, vous disposez d’un droit général d’accès, de modification, d’opposition pour un motif légitime et de rectification des données à caractère personnel qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant votre demande par courriel à l’adresse : estellebrunel.reflexo@gmal.com . En naviguant sur le site http://www.reflexo-estelle-brunel.com et en remplissant le formulaire contact, vous acceptez expressément que Estelle BRUNEL collecte, traite, stocke et utilise les informations personnelles que vous donnez. Pour exercer vos droits de modifications ou de suppression, vous pouvez adresser votre demande par courriel à l’adresse : : estellebrunel.reflexo@gmal.com. Article 15 : Force majeure L’exécution des obligations de EI Estelle BRUNEL au terme des présentes CGV est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Estelle BRUNEL avisera le client de la survenance d’un tel événement dès que possible. Article 16 : Incapacité de travail En cas d’incapacité temporaire d’exercice (maladie ou accident), Estelle BRUNEL se réserve le droit de modifier la programmation des rendez-vous en concertation avec le Client sans qu’il puisse exiger un dédommagement. En cas d’incapacité permanent, tout contrat sera résilié sans qu’il puisse être réclamer à Estelle BRUNEL une indemnité compensatrice. Article 17 : Médiation et règlement des litiges En cas de mécontentement, le Client est tenu d’en faire part à Estelle BRUNEL immédiatement après la réalisation de la prestation. S’il est fondé et justifié, Estelle BRUNEL pourra dispenser le Client du paiement de la prestation. Aucune demande de remboursement après paiement ne pourra être effectuée. La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, une phase de médiation pourra être envisagée entre Estelle BRUNEL et son client afin de trouver un accord à l’amiable. Si cette dernière est infructueuse, la médiation se fera alors entre le client et un médiateur de la consommation externe qui sera alors saisi. Si cette démarche ne permet pas de trouver un accord amiable, les tribunaux français seront les seuls compétents. Estelle BRUNEL informe le Client de sa possibilité de saisir la médiation de la consommation. Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.medconsodev.eu ou par voie postale en écrivant à : MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV Centre d’Affaires Stéphanois SAS IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE 3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE

Politique de confidentialité et de protection des données Estelle BRUNEL - RÉFLEXOLOGUE RNCP - PRATICIENNE EN MASSAGE AMMA, TUINA, PRATICIENNE ARRÊT DU TABAC (METHODE CHIAPI) code APE 9604Z, Agit en tant que salariée de la société HELIA Portage, N° Siret : 493 742 050 00039 4, lotissement îlot de la Malaoutié 34800 ASPIRAN N° de téléphone : 07 44 81 46 67/ Adresse e-mail : estellebrunel.reflexo@gmail.com Date de mise à jour : 03/01/2026 Préserver la vie privée des clients et des visiteurs de mon site internet www.reflexo-estelle-brunel.com est pour moi une priorité. La présente déclaration décrit les pratiques actuelles de mon site internet en matière de collecte, de partage et de confidentialité des informations. Collecte des informations personnelles Je vous demanderai, si nécessaire, des renseignements me permettant de vous identifier individuellement ou de vous contacter directement (informations personnelles). 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